Code de la route
Article 1 : Le permis de conduire est un document officiel donné par l’académie de conduite de Santos City. Toute falsification de ce document entrainera une condamnation pour « faux » et « usage de faux » qui sera passible de 10 mois de prison (( 15 minutes )), 6000$ d'amende, ainsi qu'une confiscation du véhicule.
Article 2 : Tout conducteur doit posséder, selon les réformes en cours, une plaque d’immatriculation visible, non recouverte par quelconques produits susceptibles de gêner sa vue. Toute tentative de brouiller la plaque d’immatriculation entrainera une condamnation pour «falsification de plaque d’immatriculation ». Une immatriculation illisible sera sanctionnée d’une amende de 3e classe: 450$. Une fausse immatriculation sera quant à elle sanctionnée de 5 ans d'emprisonnement, de 3000$ d'amende ainsi que d’un retrait de 6 points sur le permis.
Article 3 : Tout conducteur doit avoir un véhicule en état correct pour rouler. Cet état correct est défini par le garage partenaire de la municipalité. En cas de clignotants ou de phares défaillants, une amende de 3e classe, à savoir 700$, peut être donnée.
Article 4 : Les véhicules prioritaires sont : les véhicules de police, de secours (ambulances, camions et véhicules de sapeurs pompiers) et gouvernementaux avec des gyrophares allumées, audibles ou visibles. En cas de passage d’un véhicule prioritaire, tout conducteur se doit de lui laisser le passage, en se rabattant sur le côté, si il estime que cela n’est pas dangereux. Tout accident généré lors de ce « laisser passer » sera de la seule et unique responsabilité du conducteur. Si un conducteur ne laisse pas passer un véhicule prioritaire alors qu’il en a clairement la possibilité, il pourra être condamné pour « obstruction à un agent » ou « Refus d’obtempérer» et sera par conséquent passible de 3 mois d'emprisonnement, 3000$ d'amende et d'un retrait de 6 points sur le permis.
Article 5 : Les ralentisseurs et radars sont la propriété de la municipalité. Toute dégradation sera considérée comme « dégradation d’un bien public » et entrainera une amende de 1500 $ ainsi qu’un retrait immédiat du permis de conduire.
Article 6 : La vitesse est limitée dans Santos City à 100 Km/h dans toutes les zones sauf dans la rue d’une « sortie d’urgence » et dans tous les passages comportant des ralentisseurs. Exception faite si lors d’un dépassement d’un autre véhicule, la vitesse maximale est donc de 110 Km/h à ce moment là. Toute violation de cet article sera sanctionnée par 1000 $ d’amende ainsi que du retrait de 3 points sur le permis.
Article 7 : Tous les usagers doivent rouler sur la voie de droite. Rouler à contre-sens entraînera une condamnation pour « conduite dangereuse » et « mise en danger de la vie d’autrui » qui se traduira par une amende de 800 $ et d'un retrait de 2 points sur le permis.
Article 8 : Tout conducteur doit s’arrêter aux stops. Ceux-ci sont définis par les lignes blanches marquées au sol. Tout arrêt non marqué sur un stop est passible d’une amende de 1000$ et d’un retrait de 1 point sur le permis.
Article 9 : Tout conducteur doit respecter les priorités, à savoir celle de la priorité à droite lors d’un carrefour. Par conséquent, en cas d'infraction, il sera passible d’une amende de 800$ et d’un retrait de 2 points sur le permis de conduire.
Article 10 : Les panneaux indiquant un passage à niveau, une impasse ou des travaux sur la voie publique doivent être respectés. Le fait de les contourner, ou de ne pas respecter les consignes données dessus rend le conducteur coupable de conduite dangereuse, mineure ou majeure suivant les cas, et sera passible de1000$ d’amende ainsi que d’un retrait de 2 points sur son permis de conduire.
Article 11 : Les automobilistes ne doivent pas gêner le trafic en se positionnant ou stationnant de façon à obstruer le passage. Ceci étant défini comme un « stationnement gênant » il sera puni de 250$ d’amande. Les nuisances sonores telles que le klaxon abusif sont proscrites, elles peuvent être punies d’une amende pour pollution sonore de 200$.
Article 12 : Conduire sous l’emprise d’une substance illicite telle que de la drogue, même obtenue légalement pour usage médical, des médicaments contre-indiqués ou encore de l’alcool est interdit et puni par 3000$ d’amende, un retrait de 5 points sur le permis de conduire ainsi que d’un passage en cellule de dégrisement au poste de police de Santos City (( 13 minutes )).
Article 13 : Conduire en téléphonant, en envoyant un message texte où en utilisant tout support détournant l'attention du conducteur de la route est proscrit et puni d’une amende de 800 $ ainsi que d’un retrait de 2 points sur le permis de conduire. Exception faite des kits mains libres dont la légalité variera selon les arrêtés municipaux de la ville de Santos City.
Article 14 : L’amélioration d’un véhicule, appelée autrement le tunning est autorisée à partir du moment où celle-ci ne met pas en danger le conducteur ou les autres usagers. Dans le cas contraire, comme par exemple lors de la possession de NOS ou de néons, une amende de 1000 $ peut être donnée en plus de l'obligation de faire retirer l'amélioration. Des dérogations peuvent être données pour des évènements artistiques se rapprochant du « street-art ».
Article 15 : Le refus d’obtempérer est pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, de refuser de présenter les papiers relatifs à la conduite de son véhicule et / où de refuser de signer un procès verbal. La peine encourue est de 12 mois d'emprisonnement et de 5000$ d'amende.
Article 16 : Le délit de fuite est pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité. La peine encourue est de 32 mois d'emprisonnement et de 13.000$ d'amende. Le retrait du permis peut être également préconisé par le représentant de la loi procédant à l'arrestation du suspect.
Article 17 : Tout conducteur possédant un quad ou un véhicule à deux roues, motorisé ou non motorisé doit obligatoirement porter un casque afin de protéger sa tête en cas d'accident ou de chute. La peine encourue en cas de non port du casque est de 350$ et un retrait de 5 points sur le permis de conduire.
Article 18 : Tout les usagés de la route doivent allumer leurs phares, avant, arrière et latéraux si le cas échéant lors d'intempéries, de visibilité réduite et lors ce qu'il fait nuit.
Le non respect de cet article entraînera la rédaction d'une amende de 200$ et d'un retrait d'un point du permis de conduire
Article 19 : Les sanctions relatives aux délits du code de la route sont à l’appréciation des personnes habilitées à rendre la justice. Le retrait de permis est possible à partir de 3 infractions à la suite du code de la route et est aussi à l’appréciation du représentant de la loi procédant à la constatation ou à l’arrestation
Article 20 : Certains véhicules sont autorisés à griller des stops si ils font partie d'un convoi. Un convoi est une file organisée de véhicules comportant un véhicule de tête comportant un signe distinctif audible (gyrophares) et/ou visible. Ce dernier doit correctement marquer les stops sous peine d'amende, et les véhicules le suivant sont autorisés à ne pas les respecter pour conserver le rythme du convoi. Les véhicules autorisés à faire des convois sont les véhicules de secours, les véhicules des services publics, gouvernementaux et des forces de l'ordre. Toutefois, la mairie peut donner des autorisations spéciales de convois après demande écrite à certaines organisation ou clubs.
Article 21 : Après un accord commun, les dirigeants de la police municipale peuvent régulièrement organiser une journée de sensibilisation à la conduite applicable à toute la ville. Durant cette journée, les amendes routières peuvent être augmentées jusqu'à quatre fois de leur montant habituel au maximum. Ces journées doivent être espacées d'une semaine au minimum et une annonce officielle doit être faite au minimum trois jours avant.
Article 22 : Les poids lourds tels que les camions de transport de marchandises ne peuvent rouler en ville entre 20h et 5h. Tout conducteur de poids lourd entre ces horaires s'expose à une amende de 500$.
Source : CMLV
